CC
Présentation de la marque CC
Déposée le 14 juin 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RAOUL CHASSAGNARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « CC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-29 du 20 juillet 2007.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3506653.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CC arrivera à expiration en date du 14 juin 2027.
RAOUL CHASSAGNARD a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-46
Publication - Publication le 20 juil. 2007 au BOPI 2007-29
Renouvellement sans limitation le 17 mars 2017 n°2643800 - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-03-17